Avec le marché actuel, plusieurs propriétaires pensent pouvoir faire un gros coup d’argent lors de la vente de leur propriété.
Bien qu’ils aient souvent raison, ils doivent prendre en compte tous les frais associés à cette étape pour bien évaluer les profits possibles. Les connaissez-vous ?
Vente de maison : l’un des frais à prévoir est l’arpenteur. Au Québec, le certificat de localisation est obligatoire pour permettre la vente d’une propriété.
Le certificat de localisation
Savez-vous de quelle année date le certificat de localisation de votre propriété ? Si cela fait quelques années, ou si vous avez réalisé des travaux extérieurs depuis, il est possible que le prêteur hypothécaire de l’acheteur en exige un nouveau. Ce faisant, vous devrez débourser pour qu’un arpenteur le mette à jour. Retenez toutefois que vous avez seulement l’obligation de fournir des documents récents à vos frais que si c’est écrit dans l’offre d’achat ! Sinon, ce sera à l’acheteur de payer pour ce service.
La baisse possible suite à l’inspection
Normalement, lorsqu’un acheteur souhaite acquérir un bien aussi important qu’une maison, il planifie une inspection. Bien que ce ne soit pas à vous de débourser pour l’inspecteur, il faut s’attendre à d’autres sources de dépenses en lien avec celle-ci.
Par exemple, l’acheteur pourrait négocier le prix de votre demeure à la baisse à la suite des résultats. Il pourrait aussi exiger la réalisation de quelques travaux de votre part, comme la réparation d’un drain, d’une structure ou le changement de fenêtres. Il est également possible qu’il vous demande d’effectuer certains tests à vos frais afin de détecter la présence de pyrite ou vermiculite (ces tests varient entre 300 et 1500 $.). Bref, mieux vaut être préparé.
Les pénalités de la banque et la quittance.
Certains seront surpris d’apprendre que si vous vendez votre propriété avant d’avoir terminé de payer votre hypothèque, il y aura une pénalité. En effet, dépendant de ce qu’il vous reste à rembourser et du taux hypothécaire actuel, l’institution financière pourrait exiger un certain montant. Celui-ci est difficile à évaluer rapidement, mais voici un exemple : s’il vous reste par exemple 150 000 $ d’hypothèque, attendez-vous à payer une pénalité qui oscille entre 1200 et 3500 $. Mais bien sûr, cela dépend du taux de pénalité en vigueur.
Les frais du notaire:
Radiation du prêt hypothécaire
Si le vendeur avait contracté un prêt hypothécaire pour acheter sa propriété et qu’il reste un solde à payer, le notaire doit s’assurer que le prêt est remboursé en totalité afin de procéder à la vente. Il remboursera le prêteur du vendeur à même l’argent de la vente et obtiendra la radiation de la garantie du prêt hypothécaire du vendeur, qu’il publiera ensuite au Registre foncier. Le vendeur devra donc assumer les honoraires du notaire pour préparer et obtenir cette radiation.
Vérification du paiement des taxes
Le notaire devra aussi s’assurer que toutes les taxes municipales et scolaires ont été payées par le vendeur en obtenant les relevés de taxes officiels de la municipalité et payer le solde dû, s’il y a lieu. Il est aussi en droit de facturer des honoraires pour effectuer cette vérification et procéder au paiement des taxes qui s’impose.
Exemples d’honoraires que le vendeur pourrait également avoir à payer :
- Obtention de l’état de compte du créancier hypothécaire du vendeur, remboursement du solde du prêt, préparation de l’acte de radiation et publication au Registre foncier;
- Obtention des relevés de taxes municipales, scolaires, eau;
- Obtention de l’état des charges pour une copropriété;
- Obtention d’une assurance-titre;
- Préparation du nouveau formulaire obligatoire par le Registre foncier;
- Transfert de fonds;
- Préparation de procuration;
- Retenue de fonds en fidéicommis incluant la convention de retenue et la gestion;
- Prêt-pont (bridge-loan);
- Rencontre différée de celle de l’acheteur à la demande du vendeur;
- Déclaration de transmission d’un immeuble;
- Régularisation des vices de titres, etc.
Le vendeur doit également rembourser les sommes que le notaire a déboursées pour lui, notamment :
- Frais de publication de l’acte de radiation au Registre foncier;
- Frais d’obtention des relevés de taxes municipales et scolaires officiels;
- Frais d’obtention de l’état des charges de la copropriété;
- Prime d’assurance-titre;
- Frais de virements bancaires destinés au paiement du courtier immobilier, du certificat de localisation, des arrérages de taxes;
- Frais de gestion de la comptabilité en fidéicommis effectuée pour le vendeur;
- Copies d’actes;
- Frais de messagerie, etc.
Gardez en tête que la facture du notaire comprend ses honoraires, les déboursés ainsi que les taxes (TPS et TVQ).
Le courtier immobilier réalise une longue liste de tâches afin de permettre une vente rapide et sans casse-tête : c’est souvent une dépense essentielle !
Le courtier immobilier
Alors que certains voudront s’occuper de la vente de leur maison sans aide professionnelle, d’autres préféreront avoir l’esprit tranquille et engager un courtier immobilier. Ce dernier pourra évaluer le prix de votre résidence, s’occuper de la prise de photo, la mise en vente, faire la publicité, gérer les visites, les offres d’achat, la paperasse et tout le tralala. C’est un service qui allège grandement la tâche des vendeurs. De plus, un courtier peut vous permettre d’aller chercher le plus haut montant possible pour cette vente, il peut donc parfois devenir un investissement !
Le déménagement
Les frais de déménagement varient selon différents facteurs comme la distance à parcourir, la superficie de la propriété et le nombre d’objets. Il s’agit habituellement d’une dépense qu’il ne faut pas prendre à la légère. Ce n’est pas pour rien que plusieurs demandent à leurs proches de se charger de cette besogne ! Toutefois, même si vous demandez à des amis de vous aider, prévoyez tout de même un budget pour la location d’un camion (ainsi que pizzas et bières pour tous)
Voilà, vous savez maintenant tout sur les frais possibles lors d’une vente immobilière !
